Rapport d'information sur les mesures prises par l'Union européenne à la suite des attentats terroristes aux États-UnisDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneDroitFrançaisISBN: 9782111094468Demander
Rapport d'information sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitationDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échangesDroitFrançaisISBN: 9782111159969Demander
Rapport d'information sur la création d'un nouvel aéroport à vocation internationaleDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoireSciences humainesFrançaisISBN: 9782111150386Demander
Rapport d'information sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeursDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du planSciences humainesFrançaisISBN: 9782111155695Demander
Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la TurquieDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneSciences humainesFrançaisISBN: 9782111094277Demander