Rapport d'information sur la réforme de la coopération militaireDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la défense nationale et des forces arméesSciences humainesFrançaisISBN: 9782111157705Demander
Rapport d'information sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législatureDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et socialesSciences humainesFrançaisISBN: 9782111151321Demander
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome 1, Monographies. Vol. 5, Le Grand Duché du LuxembourgDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en EuropeDroitFrançaisISBN: 9782111157224Demander
Rapport d'information sur le Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-EstDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneÉconomie et gestionFrançaisISBN: 9782111150362Demander
Rapport d'information sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentationDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échangesVie pratique et loisirsFrançaisISBN: 9782111150478Demander
Rapport d'information sur les relations entre la Cour des comptes européenne et les institutions financières nationalesDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneÉconomie et gestionFrançaisISBN: 9782111155701Demander
Rapport d'information sur la conférence ministérielle de l'OMC de DohaDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneÉconomie et gestionFrançaisISBN: 9782111150379Demander
Rapport d'information sur la réforme de la politique commune de la pêcheDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneDroitFrançaisISBN: 9782111162594Demander
Rapport d'information sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenneDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneDroitFrançaisISBN: 9782111157729Demander
Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la BulgarieDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenneSciences humainesFrançaisISBN: 9782111155763Demander
Rapport d'information sur la loi d'orientation sur la forêtDe : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission de la production et des échangesDroitFrançaisISBN: 9782111155220Demander
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeurDe : France. Assemblée nationaleDroitFrançaisSupérieur - LicenceISBN: 9782111157781Demander