Créez et gérez votre SCI : définir vos objectifs, constituer la société, gérer les biens immobiliers, diminuer la fiscalité, sortir de la SCI ([Éd.] 2025) "Le Particulier"De : Le Particulier (Périodique)DroitSupérieur - LicenceDemander
Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France : [journées d'études des 22 et 23 mai 2003]DroitSupérieur - LicenceDemander
L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit (22e éd., 2022-2023)De : Jean-Marc FavretDroitDemander
L'action économique des personnes publiques : étude annuelle 2015 : rapport adopté par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le 23 juillet 2015De : France. Conseil d'ÉtatDroitDemander
Guide des voies d'exécution, 26-27 : règles de procédure, incitation à l'exécution, mesures conservatoires... ([Éd.] 2026-2027) [auteurs, Sylvie Benoliel-Claux, Julie Boisard-Petrissans, Gwénaëlle Bouillé, et al.]DroitDemander
La liste civile en France, 1804-1870 : droit, institution et administrationDe : Damien SallesDroitSupérieur - LicenceDemander