Droit et intelligence artificielle : un équilibre à construire : Essai sur un usage réfléchi de l'IADroitDemander
Pour une réforme du régime général des obligations : les autres sources des obligations, le régime général des obligations, la preuve des obligationsDe : Académie des sciences morales et politiques (France)DroitSupérieur - LicenceDemander
Droits de l'homme et libertés fondamentales (10e éd.)De : Henri OberdorffDroitSupérieur - LicenceDemander
Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté (15e éd., 2025)De : FranceDroitDemander
Droit constitutionnel et pouvoir exécutif en RDC : 1re et 3e RépubliquesDe : Alphonse Makengo NkutuDroitDemander
Le contrôleur général des lieux de privation de liberté : Rapport d'activité 2019De : CGLPLDroitDemander
Code général des impôts ; [suivi du] Livre de procédures fiscales : suivis des textes fiscaux non codifiés (Éd. 2026, mise à jour au 1er janvier 2026)De : TogoDroitSupérieur - LicenceDemander
La taxe professionnelle (2e éd.)De : Jacques Blanc, Jean-Christophe Moraud +1DroitSupérieur - LicenceDemander
Les impôts dans les affaires internationales : 30 études pratiques (18e éd., à jour au 1er septembre 2024)De : Bruno GouthièreDroitSupérieur - LicenceDemander
![Code général des impôts ; [suivi du] Livre de procédures fiscales : suivis des textes fiscaux non codifiés (Éd. 2026, mise à jour au 1er janvier 2026)](/_next/image?url=https%3A%2F%2Fapi-next.livrezone.com%2Fbook-cover-proxy%2Fthumbnails%2F320%2F9782353083275.webp&w=3840&q=75)
