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Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif

Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif

De Yann Basire

ISBN-13

9782711021840

Éditeur

LexisNexis (Paris), Université de Strasbourg (Strasbourg), CEIPI

Date de publication

01/01/2014

Résumé

Dans le cadre de son interprétation de la Directive marque, la Cour de justice a fait des fonctions de la marque un sujet crucial du droit des marques. La fonction essentielle de la marque, qui est d

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